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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT
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OXYPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXYPAN
SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98759004
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque OXYPAN

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYPAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8, rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2390963) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 759 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2390963) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYPAN est expirée depuis le 6 novembre 2018.

SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAN PLASTIQUES ARMES NIMOIS , ATTRISED , BAGPOLY , STOPPOL , saint dizier ENVIRONNEMENT Innovation to save water , CARIBOU , BIOGRAISSE , CYMO , CAREN , BAGINOX


SAINT-DIZIER ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée - 8, rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2390963) - 92100 - France - SIREN 407759059


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2390963) - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Inscription le 16 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383702 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489170 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°489168 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°489169 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390963 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Appareils de dépollution, installations d'épuration des eaux usées, fosses septiques, bacs à graisse. Cuves de décantation non métalliques, citernes non métalliques. Services d'installation de stations d'épuration. Traitement des eaux usées, services d'épuration et de dépollution des eaux ou de l'air, traitement des déchets.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.